Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CLUB DES DUCS
Etablissements JEAN LARNAUDIE et Cie

Numéro de dépôt :
94533997
Date de dépôt :
26/08/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/08/2004

Présentation de la marque LE CLUB DES DUCS

Déposée le 26 août 1994 par la société Etablissements JEAN LARNAUDIE et Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CLUB DES DUCS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-40 du 7 octobre 1994.

Le déposant est la société Etablissements JEAN LARNAUDIE et Cie domicilié(e) Zone Industrielle de l'Aiguille, 46100 FIGEAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 671 650 349 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND - France.

La marque LE CLUB DES DUCS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94533997.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CLUB DES DUCS est expirée depuis le 26 août 2004.

Etablissements JEAN LARNAUDIE et Cie a également déposé les autres marques suivantes : LA BELLE GAVEUSE , L'ECHAUGUETTE , EXCELLENCE 2000 , LA GOURMANDISE DU QUERCY LARNAUDIE , ETIENNE DE PARDAILLAC


Etablissements JEAN LARNAUDIE et Cie - Zone Industrielle de l'Aiguille, 46100 FIGEAC - France - SIREN 671650349


Cabinet HAMMOND - France


Inscription le 24 septembre 1998 - Transmission totale de propriété n°262590 - Publication au BOPI 1998-09-24

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-08

Publication - Publication le 7 oct. 1994 au BOPI 1994-40

Plats cuisinés et conserves alimentaires à base de viande, de poissons, de fruits de mer, de légumes ou de champignons, conserves alimentaires à base de volaille, de gibier ou de fruits, tripoux, champignons séchés.Plats cuisinés en conserves, sauces en conserves.Champignons frais

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.