Déposée le 26 août 1994 par la société Etablissements JEAN LARNAUDIE et Cie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE CLUB DES DUCS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-40 du 7 octobre 1994.
Le déposant est la société Etablissements JEAN LARNAUDIE et Cie domicilié(e) Zone Industrielle de l'Aiguille, 46100 FIGEAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 671 650 349 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND - France.
La marque LE CLUB DES DUCS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94533997.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Etablissements JEAN LARNAUDIE et Cie - Zone Industrielle de l'Aiguille, 46100 FIGEAC - France - SIREN 671650349
Cabinet HAMMOND - France
Inscription le 24 septembre 1998 - Transmission totale de propriété n°262590 - Publication au BOPI 1998-09-24
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-08
Publication - Publication le 7 oct. 1994 au BOPI 1994-40
Plats cuisinés et conserves alimentaires à base de viande, de poissons, de fruits de mer, de légumes ou de champignons, conserves alimentaires à base de volaille, de gibier ou de fruits, tripoux, champignons séchés.Plats cuisinés en conserves, sauces en conserves.Champignons frais
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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